DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE
Présentation de la marque DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE
Déposée le 12 novembre 1992 par CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PONT DE LA BILLETTE est expirée depuis le 12 novembre 2022.
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230714 - Publication au BOPI 2002-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511919 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16